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Marques déposées par monsieur François MALLET
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LA MAISON FRANÇOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON FRANÇOIS
Monsieur François MALLET

Numéro de dépôt :
4499162
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
LA MAISON FRANÇOIS de François MALLET

Présentation de la marque LA MAISON FRANÇOIS

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par monsieur François MALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON FRANÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur François MALLET domicilié(e) 6 rue Saint BON - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François MALLET domicilié(e) 6 rue Saint BON - 75004 - PARIS - France.

La marque LA MAISON FRANÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON FRANÇOIS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

François MALLET a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN CHIC ET PAS CHER , FANATECK , GRAND RUE 66 , SILENCE – PHONE , FANATECK , POINT – SILENCE , LE PETIT SETOIS , LE QUAI ROYAL


Monsieur François MALLET - 6 rue Saint BON - 75004 - PARIS - France


Monsieur François MALLET - 6 rue Saint BON - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.